Projet de Structuration de ND par le CL de Saintonge

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Dire la vérité, changer notre façon de penser et d’agir

 

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Contribution pour une co-construction

Comité local de Saintonge

L’hypothèse bêta

Bêta mais pas bloquant… Pour une vraie Nouvelle Donne

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Nous souhaitons contribuer à la formation d’un puissant mouvement citoyen, d’une insurrection des consciences qui puisse engendrer une politique à la hauteur des exigences.

Stéphane HESSEL, Edgar MORINLe chemin de l’espérance

 

L’hypothèse bêta (β) est une variante de l’hypothèse alpha (α) élaborée par le CL de Nantes dont elle reprend la forme, mais adopte un fond différent. Elle résulte des chantiers de réflexion menés par le CL de Saintonge (17) après le scrutin des élections européennes. Nous publierons le détail des arguments qui motivent cette construction, au fur et à mesure qu’ils seront approuvés par les membres de notre comité, y compris en l’absence d’objection formulée dans un délai fixé à l’avance.

Sommaire

 

  • 1 L’HYPOTHÈSE BÊTA PAR LE CL DE SAINTONGE
    • 1.1 Bêta mais pas bloquant !… Pour une vraie Nouvelle Donne
    • 1.2 Aspirations et lignes directrices
      • 1.2.1 La priorité des priorités : la DÉMOCRATIE
      • 1.2.2 L’ADN de Nouvelle Donne
      • 1.2.3 La Coopération
    • 1.3 Structuration possible de type coopératif
      • 1.3.1 Un nouveau concept : « l’Écomixité »
      • 1.3.2 La dualité territoriale ET thématique
      • 1.3.3 Une gestion par projet
      • 1.3.4 Une organisation trinitaire
      • 1.3.5 Les Coopératives citoyennes
      • 1.3.6 L’Assemblée Générale
      • 1.3.7 En résumé
    • 1.4 Schéma de l’organisation de Nouvelle Donne
    • 1.5 Principes sous-jacents
      • 1.5.1 Principes généraux
      • 1.5.2 Principes particuliers à notre proposition
    • 1.6 Description fonctionnelle possible
      • 1.6.1 Au niveau national
      • 1.6.2 Au niveau territorial
      • 1.6.3 Procédure de recours ultime
    • 1.7 Statuts possibles
      • 1.7.1 Titre 1 : Formation du mouvement
      • 1.7.2 Titre 2 : Organes du mouvement
      • 1.7.3 Titre 3 : Fonctionnement
        • 1.7.3.1 Sous-titre 1 : Fonctionnement général
        • 1.7.3.2 Sous-titre 2 : Fonctionnement territorial
      • 1.7.4 Titre 4 : Exercice des pouvoirs, des mandats, et règlement des litiges
    • 1.8 Conclusion

 

Aspirations et lignes directrices

 

La priorité des priorités : la DÉMOCRATIE

L’organisation de Nouvelle Donne, en cohérence avec sa Charte éthique, doit permettre d’instituer un système démocratique, coopératif, participatif et égalitaire dans lequel chaque adhérent, sympathisant ou citoyen trouvera sa place pour « reprendre la main » quel que soit l’échelon de responsabilité qui est le sien, ceci à l’image de ce que nous préconisons de réaliser à l’échelle du pays tout entier dans nos 20 propositions.

Pour cela, nous considérons que nous devrons consacrer tous nos efforts à cette priorité, préalable à toute transformation de notre société, à sa « métamorphose » (dixit Edgar Morin) et, de ce fait, lui attribuer les 20 points prévus par le processus de co-construction initié par notre mouvement dans la mesure où rien ne se fera sans une très forte mobilisation de nos concitoyens. Face à une démocratie représentative à bout de souffle, la question démocratique doit donc devenir la priorité des priorités de notre action, le problème étant la représentation et non la démocratie.

Ainsi et compte tenu du contexte général, nous ne pouvions nous arrêter au stade des aspirations. Nous avons donc été amenés à pousser la logique de notre réflexion jusqu’au bout afin de dépasser les clivages et autres blocages dont souffre notre société binaire et exclusive, pour enclencher d’urgence un début d’action à la Roosevelt sur la base d’une articulation harmonieuse des contraires, objets de sempiternels faux-débats : global/local, individuel/collectif, élitisme/populisme, offre/demande… qui autrement risqueraient d’entraver notre élan. Notre but est de rassembler, d’inclure et non d’exclure. Nous devrons être notamment capables d’allier secteur public ET société civile dans toutes ses composantes.

L’ADN de Nouvelle Donne

Afin d’illustrer notre démarche, nous nous sommes inspirés d’un système vivant composé d’organes cellulaires aussi indispensables à l’ensemble les uns que les autres. Nous avons intitulé ce système « l’ADN de Nouvelle Donne » en le situant dans son environnement et en établissant des relations dynamiques entre ses éléments et avec l’extérieur à travers un circuit d’information réseautique, à l’opposé des systèmes cloisonnés, hiérarchiques et inégalitaires de la « vieille donne » qui sont essentiellement centrés sur l’avidité du pouvoir et de l’argent.

Par rapport aux autres propositions de structuration calquées sur le schéma hiérarchique classique, notre système ne nécessite pas une superposition d’instances collatérales (commissions, cercles de concertation, chambres, etc.) censées palier les défauts des systèmes élémentaires de type autocratiques, verticaux et pyramidaux qui, dans notre vieux pays jacobin, légitiment une aristocratie auto-reproductible et égocentrique qui prospère dans la ploutocratie, la bureaucratie, la technocratie…

Notre projet de type coopératif permet au contraire une intégration complète des rôles de chacun dans l’organisation, d’où sa relative simplicité et sa légèreté pour en faire un instrument de conquête efficace. Le XXIè siècle est celui de l’information et non plus uniquement de l’ordre divin (la Loi) ou de l’ordre impérial (la Force). Ce nouvelle ordre qui émerge du chaos médiatique, implique une plus grande transparence au niveau des contenus et une nouvelle approche des fonctions de contrôle ou d’auto-contrôle, dans le sens de maîtrise de la situation. Pour se maintenir en bonne santé, le corps doit pouvoir compter sur sa tête ET sur ses jambes.

La Coopération

Basé sur la coopération et non la compétition, ce système d’organisation englobera conception et action conformément aux attentes de notre population (des actes et non des paroles) d’où il tirera sa légitimité. En s’appuyant sur la confiance dans l’avenir, dans la mémoire, qu’exprimait déjà Jean Jaurès en 1903 dans son fameux Discours à la Jeunesse : « Le courage, c’est d’aller à l’idéal et de comprendre le réel », notre organisation devra favoriser le foisonnement des idées, la créativité, parmi nos concitoyens en écartant autant que possible les problèmes de personnes inhérent à la nature humaine.

Au-delà de la simple animation de notre mouvement, nous prévoyons d’inclure à chaque échelon des instances de conciliation (résolution des conflits) et de régulation (auto-contrôle) chargées de veiller au bon déroulement des opérations. Ce schéma tri-modulaire facilitera sa traduction en termes d’outils méthodologiques, numériques, communicationnels, institutionnels, éducatifs ou de recherche. Dans le même temps, travailler ensemble, « co-opérer », à notre but sera notre objectif premier, à l’instar des SCOP (Société Coopérative de Participation), notre modèle.

Nous sommes convaincus que seul un dispositif équilibré tel que celui que nous vous proposons ci-dessous, nous permettra d’affronter avec efficacité les défis de notre temps et de préparer l’avenir de nos enfants en dépit du danger que représente l’oligarchie des lobbies et des extrémismes qui nous tirent vers le bas, la guerre et le chaos. À l’inverse, notre hypothèse devrait nous permettre de travailler au partage du bien commun et du bien vivre ensemble dans une paix à la fois prospère, sobre et heureuse (cf. Tim Jackson et Pierre Rabhi).

ND Place des citoyens

 

Structuration possible de type coopératif

 

NB. Le mot « collaboratif » est un anglicisme. En dehors de rappeler une triste période de notre histoire, le matraquage qui en est fait actuellement, notamment dans les médias, est tout sauf innocent. Nous lui préférons le beau mot de notre langue : « coopératif », certes tellement dévoyé depuis le XIXè siècle, tant par le capitalisme que par le socialisme dit « scientifique » dont les caractéristiques centralisatrices, oligarchiques et hégémoniques n’auront échappé à personne.

 

Un nouveau concept : « l’Écomixité »

Dans le respect de la lettre et de l’esprit de la Charte éthique de Nouvelle Donne, notre hypothèse de travail repose sur une structure commune de répartition du pouvoir, entre des pouvoirs exécutif (animation), législatif (régulation) et judiciaire (conciliation), au sein d’unités de base territoriales ou thématiques permanentes regroupant les adhérents de façon égalitaire. Cette hypothèse a la particularité de mêler le principe de séparation des pouvoirs avec celui de coopération dans une boucle systémique afin de fluidifier la circulation de l’information à travers les trois échelons de notre mouvement : local, régional, national (et + si…), tout en évitant autant que faire se peut, toute forme de collusion conduisant généralement à la corruption du système et des personnes qui gravitent autour (voir le schéma ci-dessous).

La dualité territoriale ET thématique

Chaque adhérent(e) est rattaché(e) au choix à un Comité Local ou à un Comité Thématique (substitut décentralisé des Commissions Thématiques). Il (elle) peut militer dans les deux, mais dans ce cas ne possède qu’une seule voix. Dans le but de favoriser l’initiative, la création de lien social et le désir de tout un chacun de participer au bien commun, c’est-à-dire tout le contraire de la tendance actuelle dans notre pays, l’activité de ses comités, au lieu de reposer sur une pseudo-concertation, devra partir des actions décidées ensemble en toute autonomie et dans un climat de confiance réciproque sur la base du consensus ou, à défaut, du consentement ou, en dernier ressort, à la majorité qualifiée.

Une gestion par projet

Dans ce cadre, l’activité de notre mouvement est gérée par projet. Quel que soit l’échelon d’où il est initié, chaque projet est porté par au minimum un binôme de « présentants » (et non de représentants), puis approuvé par le ou les organes (instances) concernés (Comités, Coordinations et/ou Conseil National) selon le principe de subsidiarité, à l’aide d’un système de va-et-vient informatisé, mais aussi au cours de réunions dont la fréquence pourra toutefois diminuer grâce à l’utilisation de la visio-conférence. En tant qu’échelon intermédiaire, les Coordinations régionales et thématiques pourront se subdiviser en sous-groupes métropolitains et/ou départementaux en fonction du nombre d’adhérents sur le secteur.

Une organisation trinitaire

Les organes de notre mouvement : Comités, Coordinations et Conseil National désignent leurs responsables (référents) à parité femme/homme selon les modalités qui auront été adoptées par l’assemblée constituante des adhérents, éventuellement amendées par les assemblées générales suivantes. La désignation des référents s’effectue soit par une élection sans candidat, soit par un tirage au sort (direct ou indirect), soit un panachage des deux. La même procédure est suivie à chaque échelon pour la désignation des candidats aux élections politiques. Le cumul entre un mandat électif et une fonction dans notre mouvement est strictement proscrit à tous les niveaux.

Ces référents au nombre de trois (animation/conciliation/régulation) et leurs suppléants exercent leurs fonctions (détaillées ci-dessous) par rotation pour une durée limitée. Simultanément, ils siègent de droit au sein de l’organe régional ou national suivant en compagnie des « présentant-e-s » de projet. Ceux qui, de ce fait, se retrouveraient élus sur trois échelons devront renoncer à l’un d’eux conformément à la règle de non-cumul dont notre mouvement se sera doté. En conséquence, le calendrier de fonctionnement de l’ensemble des organes du mouvement devra être synchronisé.

Les référents du Conseil National dont le nombre reste à déterminer (multiple de trois) sont les membres du Bureau National. Celui-ci est chargé de l’exécutif du mouvement, il supervise la gestion du siège et de ses permanents. Chaque échelon assure son propre porte-parolat dans la ligne définie en assemblée générale avec une prééminence logique pour le niveau national vis-à-vis des grands médias nationaux et internationaux.

Les Coopératives citoyennes

En marge de ses activités politiques, chaque Comité local crée et dirige collégialement avec les élus locaux et les usagers une Coopérative citoyenne sous forme de S.C.I.C. (Société Coopérative d’Intérêt Collectif), lieu d’accueil des résidents du territoire dans le but de relocaliser l’économie. Au fur et à mesure des possibilités, y seront implantés divers ateliers : informatique (logiciels libres, of course), recyclage, consommation responsable, éducation populaire, création ou reprise d’activité (E.S.S.), P.T.C.E. (Pôle Territorial de Coopération Économique), etc, là où ils n’existent pas. Ils fonctionneront grâce, notamment, à la solidarité intergénérationnelle.

L’Assemblée Générale

L’Assemblée Générale de l’ensemble des adhérents, représentés par les délégués des comités locaux et thématiques réunis au sein de deux collèges à 50/50, est souveraine. Elle se tient une fois par an. Libérée des questions de personnes pour la désignation des responsables de ses instances, elle fixe le projet général du mouvement à partir de la synthèse des projets élaborés sur le terrain qui deviennent son programme jusqu’à la prochaine assemblée. Dès lors, celui-ci dicte la conduite de chacun dans notre mouvement conformément à ses textes de référence : Charte éthique et règlements intérieurs.

En résumé

Il s’agit de la constitution tri-modulaire et égalitaire d’une démocratie coopérative et participative, en temps réel, qui prévoit l’exercice possible de la démocratie directe dans le but de permettre à chacun de nos concitoyens de #reprendrelamain avec une réelle opportunité de peser sur les événements en se rapprochant du pouvoir politique dans l’optique du système démocratique que nous préconisons à l’échelle de tout le pays (cf. Quid d’une VIè République ? ).

Car Nouvelle Donne prend la parole, mais surtout la… donne !

 

Schéma de l’organisation de Nouvelle Donne

 

ND Structuration Écomixité Schémas.004

 

Principes sous-jacents

 

Principes généraux

  • Rappel de notre devise républicaine autour de l’Égalité
  • Laïcité, solidarité et « mixité » entendue au sens large
  • Justice, volonté, partage
  • Parité femme/homme
  • Réciprocité, proportionnalité
  • Responsabilité, liberté d’expression
  • Vérité, sincérité, exemplarité

Principes spécifiques à notre mouvement

  • Transparence, non-violence, empathie
  • Non-cumul et rotation des mandats et des fonctions
  • Recherche du consensus ou consentement, sinon majorité qualifiée
  • Démocratie participative directe.

Principes particuliers à notre proposition

  • Démocratie coopérative en temps réel dans tous les territoires
  • Décentralisation, autonomie
  • Dualité de base (comités locaux/comités thématiques)
  • Organisation tri-modulaire : animation/conciliation/régulation
  • Gestion par projets, créativité, subsidiarité
  • « Ecomixité » : séparation des pouvoirs/coopération
  • « Cybern’éthique » : démarche systémique et éthique en faveur du bien commun et de l’équilibre prospérité/sobriété.

 

ND Logo Jean-Jaurès-02

 

 

Description fonctionnelle possible

 

La constitution de Nouvelle Donne est régie par sa Charte éthique élaborée à l’origine par ses membres fondateurs. Cette charte peut être amendée et/ou complétée par une Assemblé Générale. Chacun des organes du mouvement édicte son propre règlement intérieur en accord avec la charte de telle sorte que la boucle soit… bouclée.

En tant que mouvement politique et citoyen, Nouvelle Donne élabore son plan d’action sur la base d’une gestion par projet décentralisée et néanmoins coordonnée dans le respect du principe d’égalité. Dans ce cadre, tout organe a le droit et le devoir de définir ses projets (propositions, actions, communications, participation aux élections, etc.) dans le respect du principe de subsidiarité.

Chaque organe définit sa stratégie politique et de communication à son niveau de compétence en fixant l’échelonnement de ses actions et en dressant l’inventaire des moyens nécessaires pour les mettre en oeuvre. Il établit son propre règlement intérieur. Il peut jouir d’une personnalité morale distincte l’autorisant à disposer de ses propres moyens financiers et d’un compte en banque afin de mener à bien son action.

Au niveau national

Le mouvement est dirigé par un Bureau National sous la responsabilité du Conseil National. Le Bureau National se charge des fonctions exécutives nécessaires au mouvement au niveau national (projets, communication, trésorerie, campagnes…). Il supervise l’équipe des permanents du siège. Les référents du Conseil National composent le Comité de pilotage ou Bureau National, présidé par un « Secrétaire général » assisté de deux adjoints. Ils ne peuvent pas avoir de fonction élective extérieure. Ils se réunissent aussi souvent que nécessaire.

L’Assemblée générale des adhérents définit un projet général ou programme à partir des projets les plus courants et les plus importants en cours d’étude ou de réalisation à tous les échelons du mouvement. Une fois approuvée par l’Assemblée Générale, la ligne ainsi définie dicte la conduite de tous les organes du mouvement. L’Assemblée générale est donc chargée de définir un programme et non de désigner des personnes puisqu’elles le sont automatiquement à partir des échelons de base. Le Conseil national tire sa stratégie de ce programme qu’il répercute de façon transparente dans un mouvement circulaire afin d’atteindre tous les organes de notre organisation. Le même processus permet d’élaborer les programmes électoraux à chaque échelon concerné par l’élection.

Au niveau territorial

Les Comités locaux et les Comités thématiques forment la structure de base du mouvement. Dans le cadre défini ci-dessus, ils disposent de toute leur autonomie. En fonction du nombre d’adhérents dans un secteur géographique donné, les comités peuvent se coordonner à un niveau départemental, communautaire ou métropolitain afin d’assurer les fonctions opérationnelles du dit secteur. Toutefois, seules les Coordinations régionales, composées des 3 référents chargés de l’animation, de la conciliation et de la régulation de chaque Comité et secondés par 3 suppléants, font office d’intermédiaire avec l’échelon national. En conséquence, pour former un Comité, il faut au minimum une dizaine d’adhérents dont 6 volontaires pour occuper les postes à pourvoir. Les Coordinations se réunissent au moins une fois par trimestre.

Le Conseil national est à son tour composé des 2×3 référents (3 territoriaux + 3 thématiques) de chacune des régions (soit les 6×22 régions actuelles = 132, soit les 6×14 (?) futures régions = 84 ou les 6×8 euro-régions = 48). Ils peuvent être accompagnés des porteurs de projet avec voix consultative afin de représenter indirectement les Comités au sein des instances coordinatrices, à l’instar d’auditions parlementaires. Le Conseil National se réunit au moins deux fois par an.

Répartition des rôles

Chaque organe du mouvement est géré par un triumvirat élu et composé de 3 référent(e)s et leurs suppléant(e)s dont ils remplissent les fonctions d’animation, de conciliation ou de régulation selon le principe de séparation des pouvoirs. Ils assurent conjointement la direction opérationnelle de l’organe qu’ils (ou elles) ont en charge dans le respect de la Charte éthique et de la ligne définie en Assemblée Générale. Ils (ou elles) en sont les co-responsables juridiques.

Le rôle de l’animateur(trice) et de son suppléant(e) consiste à gérer les projets décidés et dûment approuvés à leur échelon. Ils (ou elles) en assurent le secrétariat, le porte-parolat et gèrent les comptes. Ils (ou elles) participent à la création et à la gestion collégiale de la Coopérative citoyenne de leur secteur. Ils (ou elles) sont tenus à un devoir de confidentialité à l’égard des données personnelles présentes dans les fichiers qu’ils (ou elles) utilisent dans le cadre de leurs fonctions politiques et citoyennes. Ils (ou elles) s’engagent par écrit à respecter cette prescription.

Le rôle du (de la) régulateur(trice) et de son suppléant(e) consiste à veiller à la bonne marche des opérations qui se déroulent à leur échelon et à celui où ils (ou elles) siègent. Ils (ou elles) suivent l’avancement des projets, ils (ou elles) préviennent tout conflit d’intérêts, ils (ou elles) vérifient et certifient les comptes avant même de recourir, le cas échéant, à un(e) commissaire aux comptes. Ils (ou elles) disposent d’un droit de veto suspensif de toute décision leur paraissant contraires aux bonnes pratiques ou aux règles en vigueur à quelque échelon que ce soit.

Le rôle du (de la) conciliateur(trice) et de son suppléant(e) en tant que facilitateurs consiste à prévenir les conflits et, en cas de besoin, à se saisir des demandes de médiation ou de règlement des litiges au sein des échelons où ils (ou elles) siègent. Le cas échéant, ils (ou elles) peuvent s’auto-saisir de tout incident. Ils (ou elles) tentent en priorité d’amener les protagonistes à une solution convenant aux deux parties. Ils (ou elles) peuvent solliciter les conciliateurs voisins pour les cas les plus difficiles. Ils (ou elles) se saisissent des droits de veto exercés par les régulateurs comme stipulé ci-dessus en cas de contestation.

Procédure de recours ultime

En cas de litige non résolu par les conciliateurs en interne, le Conseil National siège en dernier ressort et, à cette occasion, vote à bulletin secret et dispose d’un droit de veto.

 

ND Structuration Boss v Leader

 

Statuts possibles

 

Titre 1 : Formation du mouvement

Article 1 : Les adhérents librement réunis décident de former un groupement politique dénommé « Nouvelle Donne » ayant pour ambition de bâtir et de porter un projet démocratique nouveau capable de répondre aux urgences sociales, économiques, environnementales et d’incarner les valeurs exprimées dans sa Charte éthique.

Article 2 : Ils reconnaissent la nécessité de se donner une forme et une organisation qui alliera liberté individuelle et liberté collective et recherche de l’égalité dans un esprit fraternel. Ils s’engagent à agir dans l’esprit coopératif.

Article 3 : Les adhérents choisissent librement leur mode de participation au mouvement.

Article 4 : Les adhérents s’investissent dans un Comité local et/ou un Comité thématique de leur choix où ils ont la faculté d’initier des projets afin de participer à la vie du mouvement.

Article 5 : Les adhérents sont décideurs et solidairement responsables de la conduite du mouvement.

Article 6 : Les adhérents s’expriment soit directement, soit par la voix de leurs référents ou de leurs « présentants » auprès de leurs organes de coordination.

Article 7 : L’ensemble des adhérents forme l’Assemblée Générale. Cette instance souveraine fixe sa ligne générale à partir des projets élaborés à chaque échelon du mouvement. Elle délègue ses pouvoirs aux organes dont elle se sera dotée dans les conditions définies ci-après.

Titre 2 : Organes du mouvement

Article 8 : L’Assemblée générale du mouvement définit son programme et le message qu’elle entend porter aux citoyens et la manière dont elle le portera dans tout le pays.

Article 9 : Le Comité est l’entité de base du mouvement. Le Comité local incarne le mouvement sur un territoire. Le Comité thématique incarne le mouvement auprès des institutions concernées et de la société civile. Ils désignent leurs 3 référents (animateur, conciliateur et régulateur) et les porteurs de projet (« présentants ») qui siègent à la Coordination correspondant. Partout où elles n’existent déjà, ils créé sur leur territoire une « Coopérative Citoyenne » afin d’accueillir ses résidents et d’y lancer des activités sociales, économiques, éducatives ou écologiques.

Article 10 : Une Coordination régionale rassemble l’ensemble des Comités locaux d’un secteur. Une Coordination thématique rassemble l’ensemble des comités thématiques d’un secteur. Elles sont composée des référents des Comités accompagnés, le cas échéant, des « présentants » de projet qui ont voix consultative. Elles désignent leurs 3 référents et les porteurs de projet (« présentants ») qui siègent au Conseil national. Elles peuvent pour des nécessités pratiques se subdiviser en sous-groupes (départementaux, communautaires, métropolitains, etc).

Article 11 : Le Conseil national rassemble l’ensemble des Coordinations régionales. Il est composé des 3 référents désignés par les Coordinations régionales accompagnés, le cas échéant, des « présentants » de projet qui ont voix consultative. Il désigne ses propres référents par multiples de trois pour former le Bureau National qui gère l’exécutif du mouvement et les permanents du siège.

Article 12 : À égalité de droits, chaque échelon du mouvement (local, régional et national) initie, approuve et se charge des projets de sa compétence en fonction du principe de subsidiarité.

Article 13 : Chaque échelon assure son propre porte-parolat dans le respect de la ligne définie en assemblée générale.

Titre 3 : Fonctionnement

Sous-titre 1 : Fonctionnement général

Article 13 : En tant que mouvement politique et citoyen, Nouvelle Donne élabore son plan d’action sur la base d’une gestion par projet décentralisée et néanmoins coordonnée dans le respect du principe d’égalité.

Article 14 : Dans ce cadre, tout organe a le droit et le devoir de définir ses projets (propositions, actions, communications, participation aux élections, etc.) dans le respect du principe de subsidiarité. Tout projet initié à un échelon local impliquant un échelon régional ou national doit être approuvé par celui-ci avant d’entrer en application. Tout projet initié par un échelon global est réputé s’appliquer à l’ensemble dès lors qu’il ne fait pas l’objet d’une objection raisonnable du local.

Article 15 : Chaque organe définit sa stratégie politique et de communication à son niveau de compétence en fixant l’échelonnement de ses actions à mener et en dressant l’inventaire des moyens nécessaires pour les mettre en oeuvre. Il établit son propre règlement intérieur. Il peut jouir d’une personnalité morale distincte l’autorisant à disposer de ses propres moyens financiers et d’un compte en banque.

Article 16 : Chacun dans son rôle, les 3 référent(e)s et leurs suppléant(e)s chargés de l’animation, de la conciliation et de la régulation de l’organe qui les a désignés, en assurent la direction opérationnelle dans le respect de la Charte éthique et de la ligne définie en Assemblée Générale. Ils (ou elles) sont les co-responsables juridiques de l’organe qu’ils (ou elles) ont en charge. Pendant la durée de leurs fonctions, il leur est interdit d’exercer un mandat politique de la République.

Article 17 : Le rôle de l’animateur(trice) et de son suppléant(e) consiste à gérer les projets décidés et dûment approuvés à leur échelon. Ils (ou elles) en assurent le secrétariat, le porte-parolat et gèrent les comptes. Ils (ou elles) participent à la gestion collégiale de leur Coopérative citoyenne. Ils (ou elles) sont tenus à un devoir de confidentialité à l’égard des données personnelles présentes dans les fichiers qu’ils (ou elles) utilisent dans le cadre de leurs fonctions politiques et citoyennes. Ils (ou elles) s’engagent par écrit à respecter cette prescription.

Article 18 : Le rôle du (de la) régulateur(trice) et de son suppléant(e) consiste à veiller à la bonne marche des opérations qui se déroulent à leur échelon et à celui où ils (ou elles) siègent. Ils (ou elles) suivent l’avancement des projets, ils (ou elles) préviennent tout conflit d’intérêts, ils (ou elles) vérifient et certifient les comptes avant même de recourir, le cas échéant, à un(e) commissaire aux comptes. Ils (ou elles) disposent d’un droit de veto suspensif de toute décision leur paraissant contraires aux bonnes pratiques ou aux règles en vigueur à quelque échelon que ce soit.

Article 19 : Le rôle du (de la) conciliateur(trice) et de son suppléant(e) en tant que facilitateurs consiste à prévenir les conflits et, en cas de besoin, à se saisir des demandes de médiation ou de règlement des litiges au sein des échelons où ils (ou elles) siègent. Le cas échéant, ils (ou elles) peuvent s’auto-saisir de tout incident. Ils (ou elles) tentent en priorité d’amener les protagonistes à une solution convenant aux deux parties. Ils (ou elles) peuvent solliciter les conciliateurs voisins pour les cas les plus difficiles. Ils (ou elles) se saisissent des droits de veto exercés par les régulateurs comme stipulé ci-dessus.

Sous-titre 2 : Fonctionnement territorial

Article 20 : Les Comités locaux et thématiques sont libres de leur organisation. Ils doivent permettre et assurer les initiatives et la participation des adhérents à la construction du projet et à sa diffusion sur leur zone territoriale. Ils gèrent la Coopérative citoyenne là où elle existent. Ils sont représentés par leurs 3 référent(e)s et leurs suppléant(e)s au sein de la Coordination régionale à laquelle ils appartiennent.

Article 21 : Les Coordinations régionales sont libres de leur organisation. Elles doivent permettre et assurer les initiatives et la participation de ses membres à la construction du projet et à sa diffusion sur leur zone territoriale. Elles assurent en leur sein une représentation aux Comités qui en font partie. Elles disposent de 3 sièges au Conseil National dont elles sont membres.

Article 22 : Le Conseil national rassemble l’ensemble des Coordinations régionales. Il est l’émanation des Comités locaux. Il désigne ses référents par multiples de 3 sur la base des compétences des individus. Ceux-ci constituent le Bureau National ou Comité de pilotage chargé de l’organisation matérielle du mouvement au niveau national. Le Bureau National est présidé par le Secrétaire général du mouvement et ses deux adjoints élus par le Conseil National.

Titre 4 : Exercice des pouvoirs, des mandats, et règlement des litiges

Article 23 : Le mouvement est organisé en trois strates (échelons) territoriales : locale, régionale et nationale. Le Conseil national définit d’éventuelles alliances nationales ou internationales. Outre l’Assemblée générale qui définit la ligne politique du mouvement, celui-ci est organisé en quatre organes principaux : les Comités, les Coordinations, le Conseil national et le Bureau national. Ce dernier est présidé par un(e) Secrétaire général(e) et deux adjoint(e)s. Chacun de ces organes dispose en la personne de ses trois référents d’un pouvoir exécutif (animation), d’un pouvoir législatif (régulation) et d’un pouvoir judiciaire (conciliation). Chacun(e) dans son rôle et par conséquent avec leurs responsabilités respectives, ils (ou elles) travaillent ensemble selon les principes de la coopération.

Article 24 : Le (ou la) Secrétaire général(e) est le (ou la) dirigeant(e) opérationnel(le) du mouvement au niveau national. Il (ou elle) est assisté par deux adjoints. Le secrétariat général se charge de l’organisation spatiale du mouvement. Au sein du Bureau national, il est complété par des membres qui répondent à des besoins délimités par le Conseil national. Il s’agira notamment d’un ou plusieurs porte-paroles, trésoriers, et de toute autre fonction nécessaire à la bonne marche du mouvement. Les membres du Secrétariat peuvent être amenés à prendre des décisions qui engagent le mouvement. Ils sont guidés pour cela par les décisions précédentes du Conseil national et de l’Assemblée générale. Sur chacune, ils engagent leur responsabilité.

Article 25 : Pour qu’une décision soit adoptée, elle doit faire l’objet d’un consensus au sein d’une assemblée, ou à défaut d’un consentement ou d’un vote à la majorité qualifiée, puis être présentée, le cas échéant, à toute instance concernée pour décision conforme dans les quinze jours. Si le texte de la proposition est amendé, il revient à l’instance d’origine de l’adopter tel quel ou de l’amender à nouveau. En cas de désaccord entre les deux parties malgré l’intervention des conciliateurs, la question sera soumise au Conseil National qui statuera en dernier ressort.

Article 26 : La modalité de participation aux élections nationales et européennes est fixée par le Conseil national. Les Coordinations régionales fixent les modalités de participation aux élections cantonales et régionales. Les Comités locaux fixent les modalités de participation aux élections municipales. Pour ces dernières, les alliances sont validées par la Coordination régionale idoine. Pour les autres élections la validation a lieu selon une échelle mobile. A défaut d’accord sur la sélection des candidats, il est procédé selon le même schéma comme suit : dix hommes adhérents et dix femmes adhérentes sont tirés au sort sur le territoire concerné et un appel à candidatures est lancé. Les volontaires sont alors auditionnés par la commission d’adhérents tirés au sort qui procède à l’élaboration d’une liste paritaire ou qui désigne son candidat idéal et un suppléant du sexe opposé.

Article 27 : En cas de vacances au Bureau national ou au Conseil national, les Conseillers sont rapidement remplacés. Les Coordinations régionales fixent librement l’usage de leur siège. En cas d’empêchement du Secrétaire général et/ou de l’un(e) de ses adjoint(e)s, le Conseil national pourvoie immédiatement à son remplacement parmi ses membres. Il peut aussi désigner des personnes par intérim.

Article 28 : Le Conseil national peut solliciter l’ensemble des adhérents sur une question, de même pour une Coordination sur son territoire.

Article 29 : À l’unanimité de ses membres, le Conseil national peut demander la convocation d’une Assemblée générale extraordinaire dans un délai compatible avec le calendrier des Assemblées générales ordinaires (> 3 mois). Le Bureau national est alors chargé d’organiser cette AGE. Elle est co-présidée par l’un(e) des Régulateur(trice)s et l’un(e) des Conciliateur(trice)s du Conseil national qu’il élit à cet effet. L’Assemblée générale peut modifier les statuts, voire retirer leur fonction à des membres animateurs du Bureau National ou leur investiture à des élu(e)s ou bien confirmer les mesures conservatoires prises dans ce sens par le Conseil National, à la condition que 2/3 des adhérents présents ou représentés adoptent cette résolution.

 

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Conclusion

 

L’hypothèse « bêta » reprend le vocabulaire initial employé par Nouvelle Donne ainsi que la notion de « présentants » de projet inventée en Poitou-Charentes par notre ami Frédéric Pain. Elle s’appuie sur une double structuration territoriale et thématique. Elle introduit les principes d’égalité et de subsidiarité, de transparence et d’autonomie dans le fonctionnement circulaire des organes du mouvement selon un modèle trinitaire : animation, conciliation et régulation, à tous les échelons : Comités locaux, Coordinations régionales, Conseil national et Bureau national. Elle attribue un rôle central et directeur à l’Assemblée générale des adhérents dans la définition de ses règles et de son projet. Elle adjoint aux Comités locaux une structure d’accueil de la population : les Coopératives citoyennes dans le but de relocaliser l’économie et de s’occuper véritablement des problèmes concrets vécus par les résidents du territoire, et notamment des plus démunis, avec leur participation, c’est-à-dire exactement le contraire des pratiques actuelles des professionnels de la politique.

Face au carriérisme politicien, nous devons nous engager dans des changements profonds par le haut ET par le bas, par l’inclusion et non par l’exclusion sociale. Nous devons accompagner les mutations en cours dans une révolution réformiste ou une réforme révolutionnaire, peu importe, aux antipodes du tout-marché qui prône la liberté au détriment de l’égalité et du tout-état qui prône l’égalité au détriment de la liberté. Nous pouvons dès lors reprendre la célèbre formule des altermondialiste et penser global, garant de l’égalité, et agir local, garant de la liberté, bien conscients que nous n’innovons rien, mais que nous ne faisons que suivre les pas des grands pionniers, des grands savants qui nous ont ouvert la voie.

Nous le voyons chaque jour dans de nombreux domaines, l’humanité est entrée dans une phase turbulente et chaotique « durable ». Pour en sortir, les théories classiques n’y suffiront pas. Nous devons voir et comprendre les différentes évolutions, les crises, et œuvrer à l’émergence de nouveaux équilibres en anticipant des organisations plus complexes et harmonieuses. Nous pourrons alors choisir d’agir sur nos vies et sur le monde, et non de subir l’effondrement. Il nous faudra entrer avec courage dans cette nouvelle ère de l’information, avec des changements aussi fondamentaux que l’invention de l’écriture ou de l’imprimerie, pour enfin construire une société de partage, de justice et de démocratie (cf. la 3ème révolution industrielle de Jeremy Rifkin).

Est-ce qu’un mouvement politique et citoyen comme le nôtre saura y pourvoir ?

Nous pensons que oui, à condition de compter sur l’intelligence des femmes et des hommes qui le composent et de mettre en place, ce qui a été fait trop rarement, une organisation réellement coopérative, participative et égalitaire agissant sur le temps long dans une optique systémique, grâce à une gestion par projet en faveur d’une renaissance de la politique et de l’éthique qui permettrait à tous : adhérents, sympathisants et simples citoyens de vraiment « reprendre la main ».

 

Dans sa forme, notre hypothèse reprend celle de l’Hypothèse alpha.

Les arguments en faveur de cette organisation seront publiés au fur et à mesure sur notre page co-construction.

Merci de votre attention.

 

Nos 20 propositions

7 réflexions sur “ Projet de Structuration de ND par le CL de Saintonge ”

  1. Bravo pour ces superbes propositions propres à galvaniser les espérances. L’esprit du Jeu de Paume est de retour.
    Et surtout merci !

  2. Remerciements.

    En effet, nous n’innovons rien. Nous ne faisons que suivre humblement les pas des grands pionniers, des grands savants qui nous ont ouvert « La voie – Pour l’avenir de l’humanité ». C’est bien sûr Edgar Morin que nous saluons affectueusement. Puis, notre regretté Stéphane Hessel. Suivre le « Chemin de l’espérance » qu’ils nous ont indiqué, doit guider nos pas hésitants chaque jour. Si nous étions tentés de nous en écarter, sachons « Dire non » à l’instar d’Edwy Plenel qui lui-même suit le sillon tracé par le grand homme assassiné il y a cent ans : Jean Jaurès, le fondateur de l’Humanité. « Pourquoi ont-ils tué Jaurès ? » demandait Jacques Brel avant de nous laisser poursuivre notre « Quête » seuls vers cette inaccessible étoile : l’idéal éternel de justice et de démocratie éclairé par les Lumières. Après les grands révolutionnaires, il y eu les socialistes dits « utopiques » épris d’émancipation. Mais la réaction, voire pire, était là tapie au tournant. Il fallu résister comme beaucoup de nos parents et vaincre au prix de millions de vies interrompues sur le sentier de la guerre, de ces guerres absurdes dont nous ne voulions pas. Alors, pour comprendre, nous avons tâtonné en allant à la rencontre des philosophes, les classiques, mais aussi, parmi nos compatriotes, René Girard ou Michel Serres… La liste des passagers qui nous ont accompagnés lors de nos voyages serait bien trop longue pour les citer tous ici. À Amiens, nous avons eu le bonheur de croiser des visionnaires comme Bernard Stiegler ou Hervé Kempf. Mais savons-nous où nous mènera la route de l’avenir ? Pas vraiment ! Il est donc urgent de s’en préoccuper (sans tomber dans le panneau… publicitaire). Merci.

  3. J’ avais déjà été passionné par l’intervention d’Amiens dans le cadre off. J’ai ici la confirmation de l’intelligence du propos et de la richesse du contenu. Quelle belle base de travail, dans l’esprit de ND. Beau boulot en vérité! Félicitation au CL Saintonge. Reste à confronter cela avec les travaux tout aussi riches d’autres CL afin d’en extraire la substantifique moelle et faire émerger une structuration de ND en accord avec ses fondements annoncés. Ceci ne semble pas être le plus faciles… mais c’est en tout cas l’objectif que l’on doit se fixer, en dépit des obstacles qui se dressent sur le chemin.
    Encore merci.
    Pierre-Marie

    • Merci Pierre-Marie. Nous travaillons, nous aussi, à une synthèse. Quoi de plus normal à Saintes… Vos idées et vos remarques seront aussi les bienvenues. À bientôt. JF

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